Pierre Bertin-Hugault

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pierre Bertin
De: Bertin Hugault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000739518(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Hugo (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996